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15 autorisations d’urbanisme à Bellegarde-Sainte-Marie (31530), Haute-Garonne-31

Située en Haute-Garonne, la commune de Bellegarde-Sainte-Marie (31530) compte 15 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 7 permis de construire de logements , 7 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 7 PC locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Consultez ci-dessous les 7 dernières permis de construire de logements délivrés à Bellegarde-Sainte-Marie (31530). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 7 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Le Marquisat CHAT-MALLOW Non déterminé 105 m2 1 043 m2 2019-12-29
Route de Cadours Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 3 957 m2 2017-10-12
Souleilla de Cornac Particuliers sans autre indication (SAI) 152 m2 0 m2 2017-08-30
Le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 98 m2 2 075 m2 2017-06-07
Le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 700 m2 2017-05-10
Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 700 m2 2016-12-15
Embartaou et Las Teouleres Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 8 333 m2 2016-05-01
🏠 Voir tous les PC de logements à Bellegarde-Sainte-Marie (31530) - 7 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Liste des 7 dernières permis de construire de locaux à Bellegarde-Sainte-Marie (31530) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 7 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
D58 LE VILLAGE DE FRANCOIS 4 331 m2 0 m2 2024-02-27
La Come 242 m2 0 m2 2023-03-10
La Come 42 m2 10 333 m2 2021-11-23
Canet 24 m2 3 425 m2 2018-02-23
La Come 392 m2 10 333 m2 2016-06-15
Rd 58 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 8 m2 5 080 m2 2015-08-17
Riberot de Methie 0 m2 10 000 m2 2014-09-11
🏢 Voir tous les PC de locaux à Bellegarde-Sainte-Marie (31530) - 7 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Bellegarde-Sainte-Marie (31530). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
0 m2 2017-06-21
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Bellegarde-Sainte-Marie (31530) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Bellegarde-Sainte-Marie (31530). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Bellegarde-Sainte-Marie (31530).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Bellegarde-Sainte-Marie, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Très petite commune Bellegarde-Sainte-Marie (31530) compte 199 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 139 à 285 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Garonne et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Bellegardiens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes