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Commune Bellefontaine (39047) - 42 autorisations d'urbanisme

PC logements à Bellefontaine (39400)

Ce tableau recense 28 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bellefontaine (39400)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2974 route des fontaines 3 967 m² 303 m² 2022/11/18
RTE du Chalet GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CHALET 82 220 m² 1 872 m² 2021/08/11
LE VILLAGE LA CHAUMIERE 3 018 m² 1 133 m² 2018/05/15
5982 RTE DES FONTAINES SYND INTER COM EAUX LAC DE BELLEFONTAINE 3 125 m² 432 m² 2018/03/14
6846 RTE DES FONTAINES 3 498 m² 76 m² 2017/08/11
RUE DES REPLATS 186 m² 153 m² 2016/08/04
1 - Lieu-dit AUX ASSIGNATS 1 755 m² 96 m² 2016/07/13
1430 RTE DE LA CHAUX MOURANT ASS POPULAIRE AIR ET LUMIERE 1 747 m² 873 m² 2016/03/17
ROUTE DEPARTEMENTALE 18 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 0 m² 7 m² 2014/02/19
1 - Lieu-dit Chez les Guyon CENTRE PRINCIPAL DU RADIOTELEPHONE DRM 6 770 m² 8 m² 2013/12/14
1 - Lieu-dit Sous la Cote 2 158 m² 143 m² 2013/04/24

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bellefontaine (39400)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bellefontaine (39400)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bellefontaine (39400)

Très petite commune Bellefontaine (39400) compte 505 habitants sur 24,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 760 à 1 302 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes