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91 autorisations d’urbanisme à Bavilliers (90800), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Bavilliers (90800) compte 91 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 45 permis de construire de logements , 34 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 8 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 45 PC locaux 34 Permis d'aménager 8 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Bavilliers (90800)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Bavilliers (90800). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 45 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
40 Rue des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 257 m2 821 m2 2025-07-25
14 Rue de Belfort Particuliers sans autre indication (SAI) 277 m2 680 m2 2025-07-10
Impasse des Combes Salins VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Bailleurs sociaux SAI 697 m2 3 803 m2 2024-10-01
2 Passage Maurice Henry NEOLIA Bailleurs sociaux SAI 731 m2 297 m2 2023-09-29
Au Carre Charmail Particuliers sans autre indication (SAI) 283 m2 1 403 m2 2023-09-21
26 Rue de la Charmeuse IMHOTEP Non déterminé 1 859 m2 39 176 m2 2023-03-13
Rue de Belfort SCI ERASM SCI ou autres supports de programmes de construction 236 m2 664 m2 2023-03-03
6 Impasse des Pinsons Bailleurs sociaux SAI 136 m2 850 m2 2023-02-06
19 Rue Alfred Engel Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 596 m2 2022-12-29
Rue Jacques Pignot DU VILLIERS SCI ou autres supports de programmes de construction 3 727 m2 8 678 m2 2022-11-10
Rue Cuvier Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 495 m2 2022-10-27
28 Rue d’Urcerey Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 1 130 m2 2021-10-29
2 Passage Maurice Henry NEOLIA Bailleurs sociaux SAI 64 m2 297 m2 2021-03-12
Rue des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 448 m2 1 869 m2 2020-01-03
43 Grande Rue Francois Mitter ARC EN CIEL 90 SARL Non déterminé 534 m2 1 486 m2 2019-12-02
Rue des Champs Lot 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 102 m2 580 m2 2019-05-24
Rue du Rond Particuliers sans autre indication (SAI) 498 m2 1 720 m2 2019-05-24
Rue des Champs Non déterminé 639 m2 1 869 m2 2019-04-12
57 Gr Grande Rue F. Mitterran SCI EHK SCI de particuliers 519 m2 3 313 m2 2018-12-06
Rue Jacques Pignot DU VILLIERS SCI ou autres supports de programmes de construction 2 212 m2 6 522 m2 2018-06-01
🏠 Voir tous les PC de logements à Bavilliers (90800) - 45 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Bavilliers (90800)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Bavilliers (90800) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 34 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
5 Rue des Courbes Fauchees EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST 174 m2 1 617 m2 2025-03-14
Aux Trembles COMMUNE DE BELFORT 97 m2 37 859 m2 2024-02-16
Rue des Ecoles COMMUNE DE BAVILLIERS 1 158 m2 10 581 m2 2023-12-08
Champs Rougeots NW JOULES 17 m2 2 290 m2 2023-10-25
5 Rte de Froideval CHS ST REMY ET NORD FRANCHE COMTE 12 m2 98 740 m2 2023-05-18
Zi des Courbes Fauchees EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - THERCO ASSISTANCE CHAUFFAGE 1 279 m2 1 597 m2 2022-02-07
Rue des Buchets OLIVEROM 1 175 m2 4 672 m2 2021-11-26
61 Grande Rue Francois Mitter 59 m2 305 m2 2021-08-13
Rue des Courbes Fauchees SAMKO 1 339 m2 3 648 m2 2020-12-09
1 Place Jean Moulin COMMUNE DE BAVILLIERS 153 m2 5 308 m2 2020-08-24
Le Village ENEDIS 8 m2 6 500 m2 2020-07-15
Rue des Ecoles NISE 481 m2 0 m2 2020-05-05
Rue des Courbes Fauchees 506 m2 1 854 m2 2020-01-07
43 Grande Rue Ffrancois Mitte AEC 268 m2 1 486 m2 2019-11-29
Rue de Froideval COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE 71 m2 2 407 m2 2019-08-21
3 Rue des Buchets NOVOFERM FRANCE NOVOFERM HABITAT NOVOFERM LUTERMAX 703 m2 3 013 m2 2019-08-19
Rue de la Liberation COMMUNE DE BAVILLIERS 60 m2 4 910 m2 2018-09-06
Rue Alfred Engel GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE 562 m2 21 932 m2 2018-07-30
Parc des Loisirs de la Dou GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION 7 703 m2 48 039 m2 2017-12-20
1 Rue des Courbes Fauchees BATICENTRAL FRANCHE COMTE 1 425 m2 6 997 m2 2017-10-03
🏢 Voir tous les PC de locaux à Bavilliers (90800) - 34 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Bavilliers (90800)

Aperçu des 8 dernières permis d'aménager à Bavilliers (90800). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 8 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Impasse des Combes Salins VIVIALYS AMENAGEMENT FONCIER 23 350 m2 2025-04-11
Lieu-Dit Champ Varteau ISMAEL 3 500 m2 2025-02-26
Rue Jacques Pignot DU VILLIERS 8 678 m2 2021-12-20
Les Champs Rougeots NEOLIA 16 418 m2 2021-07-26
Les Champs Rougeots NEOLIA 13 978 m2 2021-07-26
Rue Cuvier 4 008 m2 2019-09-20
36 Rue des Champs 6 698 m2 2019-02-08
Rue du Rond IMMAU 2 851 m2 2018-08-23
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Bavilliers (90800) - 8 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Bavilliers (90800)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Bavilliers (90800). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
9 B Rue de Belfort K.T.M 0 m2 2024-12-10
Parking Piscine du Parc GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION 102 929 m2 2023-11-16
Rue Alfred Engel GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE 3 902 m2 2018-06-29
Chemin de Cravanche DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 19 197 m2 2016-02-22
💥 Voir tous les Permis de démolir à Bavilliers (90800) - 4 autorisations au total 💥

À Bavilliers, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Bavilliers (90800)

Petite commune Bavilliers (90800) compte 4 595 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 971,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 258 à 433 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune très dense. Commune très dense selon la grille INSEE. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Bavilliérois, ... En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Bavilliers illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes