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Commune Bans (39037) - 31 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 9 PC - Locaux 16 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 5

PC logements à Bans (39380)

Ce tableau recense 9 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue du chateau d'eau Particuliers sans autre indication (SAI) 2 255 m² 148 m² 2025/07/22
8 RUE DU TREPIED Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 126 m² 2022/04/15
rue du Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 146 m² 2021/07/07
RUE DU MEIX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 363 m² 163 m² 2020/01/10
11 RUE DES TILLEULS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 445 m² 189 m² 2018/07/13
RUE DU CHATEAU D EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 4 114 m² 225 m² 2016/02/05
RUE DU CHATEAU D EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 4 114 m² 182 m² 2014/10/07
RUE DES MEIX Particuliers sans autre indication (SAI) 3 700 m² 140 m² 2014/03/18
12 RUE des Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 1 174 m² 235 m² 2013/09/27

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bans (39380)

Ce tableau recense 16 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bans (39380)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bans (39380)

Ce tableau recense 5 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bans (39380)

Très petite commune Bans (39380) compte 188 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 45,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes