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31 autorisations d’urbanisme à Bans (39380), Jura-39

Située en Jura, la commune de Bans (39380) compte 31 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 9 permis de construire de logements , 16 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 5 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 9 PC locaux 16 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 5

Permis de construire de logements à Bans (39380)

Consultez ci-dessous les 9 dernières permis de construire de logements délivrés à Bans (39380). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 9 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Chateau d’Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 255 m2 2025-07-22
8 Rue du Trepied Particuliers sans autre indication (SAI) 126 m2 0 m2 2022-04-15
Rue du Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 0 m2 2021-07-07
Rue du Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 163 m2 1 363 m2 2020-01-10
11 Rue des Tilleuls Particuliers sans autre indication (SAI) 189 m2 1 445 m2 2018-07-13
Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 225 m2 4 114 m2 2016-02-05
Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 182 m2 4 114 m2 2014-10-07
Rue des Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 3 700 m2 2014-03-18
12 Rue des Meix Particuliers sans autre indication (SAI) 235 m2 1 174 m2 2013-09-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Bans (39380) - 9 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Bans (39380)

Liste des 16 dernières permis de construire de locaux à Bans (39380) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 16 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de Aulnes 557 m2 1 850 m2 2023-08-29
2 en Bolet S.C.I. DILANITIB 1 483 m2 0 m2 2023-02-10
9 Rue des Erables SCI LES 3 F 1 961 m2 6 543 m2 2022-07-08
En Bolet 2FM IMMO 1 797 m2 0 m2 2022-04-19
2 Chemin des Erables S.C.I. DILANITIB 959 m2 3 210 m2 2022-02-26
Ancien Chemin D Arbois PROMOTION ET BATIMENT 378 m2 1 230 m2 2021-06-29
9 Chemin des Erables SCI LES 3 F 2 921 m2 2 666 m2 2020-09-18
Espace Grevy SCI DIAS & PROTET 2 287 m2 8 805 m2 2019-12-10
Zac SCI DIAS & PROTET 2 275 m2 10 658 m2 2019-07-10
2 Chem des Erables S.C.I. DILANITIB 1 097 m2 3 000 m2 2018-12-14
Chem des Erables SCI DE LA VERRINE 311 m2 1 477 m2 2016-06-28
Pres Bernard SCI LES 3 F 501 m2 5 272 m2 2016-04-12
Lot Pres Bernard SCI LES 3 F 516 m2 2 606 m2 2015-07-31
Rue des Erables SCI 2P 496 m2 2 666 m2 2015-06-19
2 Imp Roch CHAUVIN SAS 2 166 m2 55 620 m2 2013-11-29
Pres Bernard SCI DIAS & PROTET UBVEST 1 873 m2 6 899 m2 2013-03-15
🏢 Voir tous les PC de locaux à Bans (39380) - 16 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Bans (39380)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Bans (39380). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
11 Rue des Tilleuls 0 m2 2018-07-06
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Bans (39380) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Bans (39380)

Ci-dessous, les 5 dernières permis de démolir délivrés à Bans (39380). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue du Chateau d’Eau 0 m2 2023-10-17
4 Rue des Tilleuls 0 m2 2019-03-22
4 Rue des Tilleuls 0 m2 2016-10-18
5 Rue des Meix 0 m2 2016-09-06
4 Rue des Tilleuls 0 m2 2016-04-12
💥 Voir tous les Permis de démolir à Bans (39380) - 5 autorisations au total 💥

À Bans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Bans (39380)

Très petite commune Bans (39380) compte 188 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 45,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes