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Commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74021) - 117 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 96 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 7 Permis de démolir 3

PC logements à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 96 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 - Lieu-dit SUR LA MENOGE SARL PONT NOTRE DAME 26 629 m² 15 629 m² 2024/05/16
0044 ROUTE DE LA FORGE 2 480 m² 84 m² 2023/07/07
0100 ROUTE DE PONT NOTRE DAME COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME 3 579 m² 59 m² 2022/08/19
ROSSAT 0 m² 384 m² 2021/05/20
1956 ROUTE de Pont Notre Dame LES BAILLARDES 0 m² 794 m² 2021/05/06
85 ROUTE de Pont Notre Dame 525 m² 476 m² 2020/10/29
85 ROUTE de Pont Notre Dame COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME 1 547 m² 476 m² 2020/10/28
173 ROUTE de reignier 6 119 m² 56 m² 2020/02/19
186 ROUTE DE PONT NOTRE DAME GAEC LE CEDRE 3 815 m² 200 m² 2018/03/21
CHEMI DE LA PIERRE SOURDE 1 778 m² 121 m² 2018/02/28
1750 route de Pont Notre Dame 9 666 m² 36 m² 2015/12/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Très petite commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 1 657 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 279,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 405 à 513 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Savoie et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Arthaziens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Arthaz-Pont-Notre-Dame illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes