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Commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74021) - 117 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 96 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 7 Permis de démolir 3

PC logements à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 96 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
LA VIEILLE MAISON 4 823 m² 2021/08/10
ROUTE de Pont Notre Dame 2 423 m² 2020/11/23
ROUTE de coudry 2 416 m² 2020/10/01
85 ROUTE de Pont Notre Dame SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO 750 m² 2020/07/29
Adresse non renseignée 0 m² 2018/02/26
ROUTE DE ROSSAT 2 517 m² 2016/07/28
ROUTE DE PONT NOTRE DAME 1 874 m² 2015/03/04

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Très petite commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 1 657 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 279,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 405 à 513 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Savoie et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Arthaziens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Arthaz-Pont-Notre-Dame illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes