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Commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74021) - 117 autorisations d'urbanisme

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
0055 IMPASSE DE LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 127 m² 36 m² 2024/06/18
route de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 1 340 m² 136 m² 2024/03/26
route des Cormants Particuliers sans autre indication (SAI) 449 m² 120 m² 2024/03/26
1 - Lieu-dit ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 881 m² 148 m² 2023/12/19
683 Route Nationale Particuliers sans autre indication (SAI) 906 m² 0 m² 2023/12/18
92 Route de Truaz L ' AMANDIER SCI ou autres supports de programmes de construction 5 338 m² 240 m² 2023/11/28
1 - Lieu-dit LES CORMANTS Particuliers sans autre indication (SAI) 449 m² 139 m² 2023/10/30
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 960 m² 195 m² 2023/10/03
1 Route de Truaz Particuliers sans autre indication (SAI) 1 815 m² 377 m² 2023/04/27
0183 ROUTE DE CRY Particuliers sans autre indication (SAI) 2 120 m² 150 m² 2023/01/12
Route de Pont Notre Dame Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 140 m² 2022/12/20
Rue de la lande Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 160 m² 2022/11/17
ROUTE DE COUDRY SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 147 m² 2022/08/25
0759 ROUTE DE ROSSAT TORONS SCI ou autres supports de programmes de construction 2 088 m² 147 m² 2022/08/19
Route de Coudry Particuliers sans autre indication (SAI) 737 m² 138 m² 2022/06/20
1 - Lieu-dit NAND Particuliers sans autre indication (SAI) 1 237 m² 342 m² 2022/06/01
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 802 m² 134 m² 2022/02/28
1275 ROUTE DE PONT NOTRE DAME Particuliers sans autre indication (SAI) 1 690 m² 0 m² 2022/02/11
1 - Lieu-dit TRUAZ SUD Particuliers sans autre indication (SAI) 1 730 m² 187 m² 2022/01/20
Route de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 142 m² 2021/12/16
ROUTE DE PONT NOTRE DAME Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2021/11/30
0183 ROUTE DE CRY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 212 m² 2021/11/08
Route de Pont Notre-Dame Particuliers sans autre indication (SAI) 610 m² 148 m² 2021/10/20
LES HUTINS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2021/10/20
86 Route de Cry Particuliers sans autre indication (SAI) 592 m² 149 m² 2021/10/15
ROUTE DE COUDRY SYLANE Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 766 m² 159 m² 2021/09/20
208 ROUTE DES BOIS ROSSET Particuliers sans autre indication (SAI) 953 m² 116 m² 2021/09/13
ROUTE DE COUDRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 130 m² 2021/07/20
208 ROUTE DES BOIS ROSSET Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2021/07/03
ROUTE des bois rosset Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 170 m² 2021/07/01
SUR COUDRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 128 m² 2021/06/08
ROUTE DE COUDRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 125 m² 2021/05/06
63 ROUTE de Cry Particuliers sans autre indication (SAI) 2 121 m² 196 m² 2021/01/13
ROUTE des Bois Rosset Communes, EPIC, syndicats de communes 715 m² 189 m² 2020/11/15
81 ROUTE de Cry Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 121 m² 2020/11/06
85 ROUTE de Pont Notre Dame Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 525 m² 476 m² 2020/10/29
85 ROUTE de Pont Notre Dame SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO Promoteurs (SAI) 750 m² 248 m² 2020/07/29
183 ROUTE des Cormants Particuliers sans autre indication (SAI) 2 226 m² 143 m² 2020/04/21
ROUTE DE CRY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 141 m² 124 m² 2020/04/09
LES COTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 207 m² 79 m² 2020/03/09
ROUTE DE SUR LES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 3 771 m² 153 m² 2020/02/19
ROUTE de COUDRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 452 m² 2020/01/20
400 ROUTE DE LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 472 m² 0 m² 2019/12/30
IMPAS des coins Particuliers sans autre indication (SAI) 1 059 m² 143 m² 2019/12/30
1389 ROUTE de Pont Notre Dame Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 197 m² 2019/11/22
400 ROUTE de la Forge Particuliers sans autre indication (SAI) 472 m² 24 m² 2019/10/30
IMPAS DES COINS Particuliers sans autre indication (SAI) 694 m² 135 m² 2019/08/07
620 ROUTE DE PILLY Particuliers sans autre indication (SAI) 813 m² 183 m² 2019/07/16
ROUTE DE PILLY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 052 m² 300 m² 2019/07/03
220 ROUTE Communes, EPIC, syndicats de communes 0 m² 142 m² 2019/06/13
50 ROUTE DE PONT NOTRE DAME Particuliers sans autre indication (SAI) 311 m² 132 m² 2019/03/12
772 ROUTE DE PONT NOTRE DAME Particuliers sans autre indication (SAI) 1 194 m² 224 m² 2019/02/27
LOTISSEMENT ARTHAZ NATURE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 488 m² 130 m² 2019/02/27
144 ROUTE DE LA CHAPELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 6 384 m² 99 m² 2019/02/25
LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 924 m² 118 m² 2019/02/20
ROUTE DE ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 761 m² 132 m² 2019/02/20
ROUTE DE ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 761 m² 76 m² 2019/02/20
3 ROUTE DES PIERAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 111 m² 2019/02/06
ROUTE DE TRUAZ Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 125 m² 2018/12/17
LES PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 163 m² 132 m² 2018/11/19
ROUTE DE PONT-NOTRE-DAME Particuliers sans autre indication (SAI) 1 071 m² 174 m² 2018/11/14
796 rte Nationnale Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2018/10/16
105 ROUTE DE cRY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 45 m² 2018/10/04
Route de pont Notre Dame Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 176 m² 2018/06/26
LES PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 537 m² 135 m² 2018/06/04
CHEMI DES BOIS ROSSET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 102 m² 156 m² 2018/05/31
LES PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 125 m² 2018/03/21
LES PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 537 m² 131 m² 2018/03/20
CHEMI DE LA PIERRE SOURDE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 778 m² 121 m² 2018/02/28
ROUTE DU CRET DU NAND SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 518 m² 426 m² 2017/12/21
89 route des Cormants Particuliers sans autre indication (SAI) 1 023 m² 247 m² 2017/07/28
Route de Coudry Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2017/06/23
route de Reignier Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 138 m² 2016/10/25
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 100 m² 2016/08/12
1 SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO Promoteurs (SAI) 0 m² 330 m² 2016/04/11
1 - Lieu-dit Rossat Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 126 m² 2016/03/24
564 ROUTE DE REIGNIER COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME Communes, EPIC, syndicats de communes 0 m² 0 m² 2016/03/14
66 CHEMI DE L ILE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 611 m² 0 m² 2016/02/08
ROUTE DE LA CHAPELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 698 m² 0 m² 2016/02/08
ROUTE DE LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 420 m² 99 m² 2015/08/03
1 - Lieu-dit LES CORMANTS Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 136 m² 2015/07/31
ROUTE DE LA FORGE Particuliers sans autre indication (SAI) 864 m² 108 m² 2015/07/31
LOTISSEMENT LES CORMANTS Particuliers sans autre indication (SAI) 836 m² 132 m² 2015/05/12
CHEMIN DES COMBES Particuliers sans autre indication (SAI) 930 m² 186 m² 2015/05/12
1 - Lieu-dit LES HUTINS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 185 m² 175 m² 2015/04/21
1 - Lieu-dit PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 141 m² 2015/01/28
1 - Lieu-dit ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 850 m² 300 m² 2015/01/16
2 - Lieu-dit LA FORGE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 280 m² 685 m² 2014/11/07
1 - Lieu-dit ROUTE DE ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 136 m² 2014/10/03
1 - Lieu-dit ROUTE DE ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 112 m² 2014/09/11
1 - Lieu-dit ROUTE DE ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 113 m² 2014/07/08
1 - Lieu-dit ROSSAT Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 179 m² 2014/07/08
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 964 m² 110 m² 2014/02/05
LOT LES CORMANTS Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 147 m² 2014/01/14
87 RTE DES PIERRAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 877 m² 54 m² 2013/10/30
Route du Cret du Nand Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 710 m² 642 m² 2013/09/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Très petite commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 1 657 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 279,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 405 à 513 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Savoie et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Arthaziens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Arthaz-Pont-Notre-Dame illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes