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120 autorisations d’urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380), Haute-Savoie-74

Située en Haute-Savoie, la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 120 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 99 permis de construire de logements , 11 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 7 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 99 PC locaux 11 Permis d'aménager 7 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 99 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1497 Route Nationale Particuliers sans autre indication (SAI) 299 m2 1 305 m2 2025-02-17
0042 Impasse du Mont Blanc Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 5 298 m2 2024-12-17
49 Route de Coudry Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 7 474 m2 2024-11-28
0055 Impasse de la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 36 m2 1 127 m2 2024-06-18
Route de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 1 340 m2 2024-03-26
Route des Cormants Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 449 m2 2024-03-26
Rossat Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 1 881 m2 2023-12-19
683 Route Nationale Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 906 m2 2023-12-18
92 Route de Truaz L ' AMANDIER SCI ou autres supports de programmes de construction 240 m2 5 338 m2 2023-11-28
Les Cormants Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 449 m2 2023-10-30
Particuliers sans autre indication (SAI) 195 m2 960 m2 2023-10-03
1 Route de Truaz Particuliers sans autre indication (SAI) 377 m2 1 815 m2 2023-04-27
0183 Route de Cry Particuliers sans autre indication (SAI) 150 m2 2 120 m2 2023-01-12
Route de Pont Notre Dame Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 0 m2 2022-12-20
Rue de la Lande Particuliers sans autre indication (SAI) 434 m2 0 m2 2022-11-17
Route de Coudry SCI LE FAYET CHAMONIX SCI ou autres supports de programmes de construction 147 m2 0 m2 2022-08-25
0759 Route de Rossat TORONS SCI ou autres supports de programmes de construction 147 m2 2 088 m2 2022-08-19
Route de Coudry Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 737 m2 2022-06-20
Nand Particuliers sans autre indication (SAI) 342 m2 1 237 m2 2022-06-01
Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 802 m2 2022-02-28
🏠 Voir tous les PC de logements à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) - 99 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Liste des 11 dernières permis de construire de locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Sur la Menoge SARL PONT NOTRE DAME 15 629 m2 26 629 m2 2024-05-16
0044 Route de la Forge 84 m2 2 480 m2 2023-07-07
0100 Route de Pont Notre Dame COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME 59 m2 3 579 m2 2022-08-19
Rossat 384 m2 0 m2 2021-05-20
1956 Route de Pont Notre Dame LES BAILLARDES 794 m2 0 m2 2021-05-06
85 Route de Pont Notre Dame SOCIETE DE DIFFUSION AUTOMOBILE DU LEMAN 476 m2 525 m2 2020-10-29
85 Route de Pont Notre Dame COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME 476 m2 1 547 m2 2020-10-28
173 Route de Reignier 56 m2 6 119 m2 2020-02-19
186 Route de Pont Notre Dame GAEC LE CEDRE 200 m2 3 815 m2 2018-03-21
Chemi de la Pierre Sourde 0 m2 1 778 m2 2018-02-28
1750 Route de Pont Notre Dame 36 m2 9 666 m2 2015-12-21
🏢 Voir tous les PC de locaux à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) - 11 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Aperçu des 7 dernières permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 7 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
La Vieille Maison 4 823 m2 2021-08-10
Route de Pont Notre Dame 2 423 m2 2020-11-23
Route de Coudry 2 416 m2 2020-10-01
85 Route de Pont Notre Dame SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO 750 m2 2020-07-29
0 m2 2018-02-26
Route de Rossat 2 517 m2 2016-07-28
Route de Pont Notre Dame 1 874 m2 2015-03-04
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) - 7 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
0148 Impasse de la Maison Blanc 1 108 m2 2024-04-18
1876 Route de Pont Notre Dame 1 048 m2 2023-05-11
522 Route de Nant 178 m2 2018-05-07
💥 Voir tous les Permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) - 3 autorisations au total 💥

À Arthaz-Pont-Notre-Dame, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Très petite commune Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 1 657 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 279,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 405 à 513 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Savoie et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Arthaziens, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -85,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Arthaz-Pont-Notre-Dame illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes