← Retour à la liste des communes de Seine-Maritime (76)

Autorisations d'urbanisme à Arques-la-Bataille (Seine-Maritime, 76)

Commune du département de Seine-Maritime, en région Normandie. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Arques-la-Bataille. Au total, 55 autorisations sont recensées.

Permis de construire - Logements à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 23 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
19 ROUTE DE MARTIN EGLISE Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 159 m² 2025/06/28
COTE DU CHATEAU CYINVEST Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 048 m² 421 m² 2024/12/06
9 Allee Nicole Mangin Particuliers sans autre indication (SAI) 648 m² 107 m² 2024/02/06
23 Allee Nicole Mangin Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 57 m² 2023/07/12
59 Rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 1 460 m² 164 m² 2023/06/05
1 - Lieu-dit Les Hauts d'Archelles Lot N_11 Particuliers sans autre indication (SAI) 710 m² 93 m² 2022/12/22
1252 rue Olivier Dorien Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 94 m² 2022/12/13
Rue Laborde Noguez SODINEUF HABITAT NORMAND Bailleurs sociaux SAI 9 961 m² 2 042 m² 2022/11/25
lot 2 Hameau d'Archelles Particuliers sans autre indication (SAI) 762 m² 97 m² 2022/07/21
Rue Auguste Perret LOGEO PROMOTION Organismes HLM 19 227 m² 5 701 m² 2022/07/21
Route de Saint Aubin le Ca Particuliers sans autre indication (SAI) 20 614 m² 82 m² 2022/04/25
Route de Saint Aubin le Ca HABITAT 76 Bailleurs sociaux SAI 2 969 m² 761 m² 2022/03/16
1266 rue Olivier Dorien SCI ou autres supports de programmes de construction 1 357 m² 195 m² 2021/03/29
Route de Martin-Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 308 m² 170 m² 2018/11/20
HAMEAU DE CALMONT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 847 m² 273 m² 2018/08/28
Hameau de Calmont Particuliers sans autre indication (SAI) 12 000 m² 273 m² 2017/11/24
9046 chemin du Moulin d'Archell Particuliers sans autre indication (SAI) 1 846 m² 370 m² 2017/11/21
rue Olivier Dorien Particuliers sans autre indication (SAI) 1 406 m² 131 m² 2017/03/13
11 voie communale Particuliers sans autre indication (SAI) 1 174 m² 127 m² 2017/01/11
rue Saint Julien S.C.I ELONI SCI ou autres supports de programmes de construction 1 572 m² 200 m² 2016/07/07
RUE Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND Bailleurs sociaux SAI 5 728 m² 4 152 m² 2015/09/17
RTE de la Foret Particuliers sans autre indication (SAI) 12 356 m² 70 m² 2014/06/17
RUE Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND Bailleurs sociaux SAI 0 m² 4 193 m² 2013/06/13

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 23 sur 23.

Permis de construire - Locaux à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 18 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de construire - locaux à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 18 sur 18.

Permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 6 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 6 sur 6.

Permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Liste des permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Arques-la-Bataille (76880)

Petite commune Arques-la-Bataille (76880) compte 2 480 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 167,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 2 à 129 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Seine-Maritime et à la région Normandie. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Arquais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -71,4 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes