← Retour à la liste des communes de Seine-Maritime (76)

Autorisations d'urbanisme à Arques-la-Bataille (Seine-Maritime, 76)

Commune du département de Seine-Maritime, en région Normandie. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Arques-la-Bataille. Au total, 55 autorisations sont recensées.

PC logements 23 PC locaux 18 Permis d'aménager 6 Permis de démolir 8

Permis de construire - Logements à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 23 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 23 sur 23.

Permis de construire - Locaux à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 18 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND 0 m² 4 193 m² 2013/06/13
6 RUE Verdier Monetti ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 127 608 m² 8 m² 2013/11/12
RTE de Saint Nicolas RD 56 7 678 m² 543 m² 2013/11/12
RUE Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND 5 728 m² 4 152 m² 2015/09/17
Route Departementale N_23 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 26 476 m² 3 m² 2015/10/05
1 - Lieu-dit Site REGMA AIBC 2 477 m² 1 497 m² 2017/04/25
Chemin des Prairies COMMUNE DE ARQUES LA BATAILLE 23 274 m² 1 197 m² 2018/08/02
rue Auguste Perret COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE 3 340 m² 35 m² 2021/02/09
Pre Saint-Etienne INSTITUT DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE DE LA FAMILLE ET DU HANDICAP POUR L'INSERTION 2 875 m² 169 m² 2021/02/16
rue Gabrielle d'Estrees HDI (HENRY DESJONQUERES INDUSTRIES) 4 246 m² 770 m² 2021/03/08
PRAIRIE COMMUNALE SCI DE L'ANCIENNE GARE 694 m² 139 m² 2022/04/25
Chemin des Prairies VEL'YO 6 210 m² 25 m² 2023/03/21
Chemin des Prairies 80 m² 14 m² 2023/03/21
6 Rue Verdier Monetti EMO IMMOBILIER 4 679 m² 13 m² 2023/07/20
Chemin des Prairies 8 685 m² 15 m² 2024/01/20
rue Verdier Monetti SCI AB 76 3 876 m² 3 245 m² 2024/05/02
6 Rue Verdier Monetti SCCV ODYSSEE IMMOBILIER ARQUES 45 976 m² 15 496 m² 2024/12/16
5 Place Pierre Desceliers 240 m² 40 m² 2025/06/04

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 18 sur 18.

Permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 6 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 6 sur 6.

Permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880)

Ce tableau recense 8 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880) de 1 à 8 sur 8.

À propos de Arques-la-Bataille (76880)

Petite commune Arques-la-Bataille (76880) compte 2 480 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 167,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 2 à 129 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Seine-Maritime et à la région Normandie. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Arquais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -71,4 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes