← Retour à la liste des communes de Seine-Maritime (76)

55 autorisations d’urbanisme à Arques-la-Bataille (76880), Seine-Maritime-76

Située en Seine-Maritime, la commune de Arques-la-Bataille (76880) compte 55 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 23 permis de construire de logements , 18 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 6 permis d’aménager et 8 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 23 PC locaux 18 Permis d'aménager 6 Permis de démolir 8

Permis de construire de logements à Arques-la-Bataille (76880)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Arques-la-Bataille (76880). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 23 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
19 Route de Martin Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 803 m2 2025-06-28
Cote du Chateau CYINVEST Non déterminé 421 m2 2 048 m2 2024-12-06
9 Allee Nicole Mangin Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 648 m2 2024-02-06
23 Allee Nicole Mangin Particuliers sans autre indication (SAI) 57 m2 680 m2 2023-07-12
59 Rue de la Liberation Particuliers sans autre indication (SAI) 164 m2 1 460 m2 2023-06-05
Les Hauts d’Archelles Lot N_11 Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 710 m2 2022-12-22
1252 Rue Olivier Dorien Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 883 m2 2022-12-13
Rue Laborde Noguez SODINEUF HABITAT NORMAND Bailleurs sociaux SAI 2 042 m2 9 961 m2 2022-11-25
Hameau d’Archelles Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 762 m2 2022-07-21
Rue Auguste Perret LOGEO PROMOTION Organismes HLM 5 701 m2 19 227 m2 2022-07-21
Route de Saint Aubin le Ca Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 20 614 m2 2022-04-25
Route de Saint Aubin le Ca HABITAT 76 Bailleurs sociaux SAI 761 m2 2 969 m2 2022-03-16
1266 Rue Olivier Dorien SCI ou autres supports de programmes de construction 195 m2 1 357 m2 2021-03-29
Route de Martin-Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 170 m2 1 308 m2 2018-11-20
Hameau de Calmont Particuliers sans autre indication (SAI) 273 m2 3 847 m2 2018-08-28
Hameau de Calmont Particuliers sans autre indication (SAI) 273 m2 12 000 m2 2017-11-24
9046 Chemin du Moulin d’Archell Particuliers sans autre indication (SAI) 370 m2 1 846 m2 2017-11-21
Rue Olivier Dorien Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 1 406 m2 2017-03-13
11 Voie Communale Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 1 174 m2 2017-01-11
Rue Saint Julien S.C.I ELONI SCI ou autres supports de programmes de construction 200 m2 1 572 m2 2016-07-07
🏠 Voir tous les PC de logements à Arques-la-Bataille (76880) - 23 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Arques-la-Bataille (76880)

Liste des 18 dernières permis de construire de locaux à Arques-la-Bataille (76880) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 18 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
5 Place Pierre Desceliers 20 m2 240 m2 2025-06-04
6 Rue Verdier Monetti SCCV ODYSSEE IMMOBILIER ARQUES 15 496 m2 45 976 m2 2024-12-16
Rue Verdier Monetti SCI AB 76 3 245 m2 3 876 m2 2024-05-02
Chemin des Prairies 15 m2 8 685 m2 2024-01-20
6 Rue Verdier Monetti EMO IMMOBILIER 13 m2 4 679 m2 2023-07-20
Chemin des Prairies VEL'YO 25 m2 6 210 m2 2023-03-21
Chemin des Prairies 14 m2 80 m2 2023-03-21
Prairie Communale SCI DE L'ANCIENNE GARE 139 m2 694 m2 2022-04-25
Rue Gabrielle d’Estrees HDI (HENRY DESJONQUERES INDUSTRIES) 770 m2 4 246 m2 2021-03-08
Pre Saint-Etienne INSTITUT DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE DE LA FAMILLE ET DU HANDICAP POUR L'INSERTION 169 m2 2 875 m2 2021-02-16
Rue Auguste Perret COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA REGION DIEPPOISE 35 m2 3 340 m2 2021-02-09
Chemin des Prairies COMMUNE DE ARQUES LA BATAILLE 1 197 m2 23 274 m2 2018-08-02
Site Regma AIBC 1 497 m2 2 477 m2 2017-04-25
Route Departementale N_23 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 3 m2 26 476 m2 2015-10-05
Rue Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND 3 038 m2 5 728 m2 2015-09-17
6 Rue Verdier Monetti ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 8 m2 127 608 m2 2013-11-12
Rte de Saint Nicolas Rd 56 543 m2 7 678 m2 2013-11-12
Rue Saint Julien SODINEUF HABITAT NORMAND 3 035 m2 0 m2 2013-06-13
🏢 Voir tous les PC de locaux à Arques-la-Bataille (76880) - 18 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880)

Aperçu des 6 dernières permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 6 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Chemin des Prairies COMMUNE DE ARQUES LA BATAILLE 41 971 m2 2024-06-28
Chemin de Calmont 1 712 m2 2021-09-22
Archelles AMEX 20 614 m2 2019-12-19
Route de Martin Eglise SCI D ARCHELLE 17 022 m2 2019-07-18
17 Route de Martin-Eglise SCI D ARCHELLE 17 022 m2 2019-04-03
Archelles 0 m2 2017-06-13
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Arques-la-Bataille (76880) - 6 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880)

Ci-dessous, les 8 dernières permis de démolir délivrés à Arques-la-Bataille (76880). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 8 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
15 Place Pierre Desceliers 439 m2 2024-08-30
Rue Laborde Noguez SODINEUF HABITAT NORMAND 0 m2 2021-05-26
Rue Auguste Perret ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 600 m2 2020-08-20
55 Rue du 11 Novembre 0 m2 2019-07-19
56 Rue de la Liberation 0 m2 2017-08-31
14 Rue du Bel 0 m2 2014-10-08
61 Rue de la Liberation 0 m2 2013-07-16
Rte de Saint Nicolas 0 m2 2013-06-24
💥 Voir tous les Permis de démolir à Arques-la-Bataille (76880) - 8 autorisations au total 💥

À Arques-la-Bataille, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Arques-la-Bataille (76880)

Petite commune Arques-la-Bataille (76880) compte 2 480 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 167,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 2 à 129 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Seine-Maritime et à la région Normandie. Elle est limitrophe de 9 communes. Les habitants, appelés Arquais, ... En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une baisse de -71,4 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes