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Commune Argiésans (90004) - 62 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 45 PC - Locaux 10 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 4

PC logements à Argiésans (90800)

Ce tableau recense 45 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot n Lotissement Les Lauriers Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 189 m² 2024/09/19
Rue Charles de Gaulle Particuliers sans autre indication (SAI) 726 m² 84 m² 2023/08/28
1 RUE DU FAHY Particuliers sans autre indication (SAI) 773 m² 121 m² 2021/09/30
rue du Fahy Particuliers sans autre indication (SAI) 890 m² 134 m² 2021/05/28
8 RUE DES TILLEULS SAMKO 2 SCI ou autres supports de programmes de construction 5 922 m² 1 508 m² 2021/04/26
RUE DES CARRIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 966 m² 203 m² 2020/11/06
RUE EDS ALISIERS SCI YZ SCI ou autres supports de programmes de construction 2 335 m² 393 m² 2020/10/10
RUE DES CARRIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 845 m² 155 m² 2020/08/27
RUE DES CARRIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 701 m² 109 m² 2020/08/03
RUE DU MOULIN LACOR SARL Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 3 107 m² 745 m² 2020/03/12
RUE DES MERISIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 971 m² 189 m² 2020/02/19
RUE DES MERISIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 812 m² 149 m² 2019/11/28
Vie de la Croze Particuliers sans autre indication (SAI) 688 m² 149 m² 2019/10/05
RUE DES MERISIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 721 m² 103 m² 2019/07/03
3 RUE DU MOULIN Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 961 m² 110 m² 2019/06/25
rue du Tramway Bailleurs sociaux SAI 605 m² 128 m² 2019/05/11
8 RUE DES TILLEULS SAMKO 2 SCI ou autres supports de programmes de construction 7 172 m² 1 609 m² 2019/04/17
1 rue du TRAMWAY Particuliers sans autre indication (SAI) 647 m² 149 m² 2019/02/16
rue du Tramway Particuliers sans autre indication (SAI) 621 m² 141 m² 2019/01/21
RUE DU TRAMWAY Particuliers sans autre indication (SAI) 669 m² 115 m² 2018/10/16
20 Bis Rue SOUS LA COTE Particuliers sans autre indication (SAI) 11 804 m² 176 m² 2018/10/04
RUE Du Tramway Particuliers sans autre indication (SAI) 845 m² 142 m² 2018/09/12
1 - Lieu-dit Lotissement Les Bouleaux Particuliers sans autre indication (SAI) 683 m² 98 m² 2018/08/08
RUE DU TRAMWAY Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 125 m² 2018/08/08
RUE DU TRAMWAY LOT N_1 Particuliers sans autre indication (SAI) 550 m² 107 m² 2018/07/12
LES TOMBOIS Particuliers sans autre indication (SAI) 626 m² 149 m² 2018/07/02
RUE DU TRAMWAY CARRE DE L'HABITAT Promoteurs (SAI) 7 120 m² 741 m² 2018/06/27
1 - Lieu-dit LOTISSEMENT LE CLOS DES GRANGES Particuliers sans autre indication (SAI) 550 m² 108 m² 2018/06/27
RUE DU TRAMWAY LOT N_2 Particuliers sans autre indication (SAI) 550 m² 104 m² 2018/06/20
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 721 m² 87 m² 2018/04/06
RUE DU TRAMWAY CARRE DE L'HABITAT Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 2 329 m² 741 m² 2017/10/09
1 RUE DES MERISIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 941 m² 104 m² 2017/09/11
rue des Saules Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 130 m² 2017/06/12
1 rue des Saules Particuliers sans autre indication (SAI) 939 m² 139 m² 2017/02/14
RUE CHARLES DE GAULLE Particuliers sans autre indication (SAI) 688 m² 169 m² 2017/02/14
RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 027 m² 238 m² 2016/06/06
rue des Merisiers Particuliers sans autre indication (SAI) 716 m² 134 m² 2016/04/20
rue du tramway Particuliers sans autre indication (SAI) 731 m² 93 m² 2016/04/20
rue des Pommiers Particuliers sans autre indication (SAI) 612 m² 105 m² 2016/01/23
LOTISSEMENT LE CLOS DES LI Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 105 m² 2015/11/20
RUE DES MARRONNIERS COMMUNE D'ARGIESANS Communes, EPIC, syndicats de communes 14 727 m² 1 685 m² 2015/10/20
RUE DES POMMIERS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 274 m² 162 m² 2014/10/07
LOT Le Clos des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 733 m² 124 m² 2013/05/14
LOT Le Clos des Lilas lot n Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 168 m² 2013/02/07
LOT Le Clos des Lilas lot n Particuliers sans autre indication (SAI) 625 m² 122 m² 2013/02/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Argiésans (90800)

Ce tableau recense 10 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Argiésans (90800)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Argiésans (90800)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Argiésans (90800)

Très petite commune Argiésans (90800) compte 567 habitants sur 3,0 km², soit une densité de 203,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 342 à 440 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Argiésanais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes