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Commune Arcey (25022) - 86 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 52 PC - Locaux 33 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
19 Rue Lalance Particuliers sans autre indication (SAI) 907 m² 95 m² 2025/07/16
24 Rue Lalance Promoteurs (SAI) 785 m² 110 m² 2025/05/20
13 Rue Lalance Particuliers sans autre indication (SAI) 650 m² 70 m² 2025/05/20
2 Voie de l'Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 295 m² 170 m² 2025/01/06
Rue de la 5e Db SCI LES DEUX TILLEULS SCI ou autres supports de programmes de construction 1 112 m² 84 m² 2024/11/13
Rue de la 5e Db CDDH SCI ou autres supports de programmes de construction 1 888 m² 151 m² 2024/11/13
57 Rue de la 5eme DB Particuliers sans autre indication (SAI) 2 745 m² 149 m² 2024/02/02
6 RUE LALANCE Particuliers sans autre indication (SAI) 598 m² 119 m² 2023/10/09
AU VILLAGE SCI de particuliers 3 039 m² 754 m² 2023/02/10
6 RUE DES CHENEVIERES LA FERME DU BERGER SCI de particuliers 1 915 m² 346 m² 2022/04/11
12 RUE DES PINSONS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 428 m² 197 m² 2021/12/13
SOUS LA VELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 949 m² 125 m² 2021/10/14
14 rue des Pinsons Particuliers sans autre indication (SAI) 1 084 m² 144 m² 2021/10/07
5 RUE DES CHENES Particuliers sans autre indication (SAI) 840 m² 0 m² 2021/08/31
Rue des Pinsons Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 108 m² 2021/05/04
IMPASSE DE LA VELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 979 m² 175 m² 2021/02/26
6 RUE DES CHENEVIERES LA FERME DU BERGER Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 915 m² 140 m² 2020/05/26
SOUS LA VELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 477 m² 162 m² 2020/04/24
10 RUE D ALENCOURT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 236 m² 132 m² 2019/04/25
13 RUE DES LILAS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 719 m² 159 m² 2019/04/12
RUE DE MONTBELIARD Particuliers sans autre indication (SAI) 622 m² 155 m² 2019/02/12
1 BIS RUE DES CAILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 107 m² 2018/12/06
1 - Lieu-dit voie aux vaches Particuliers sans autre indication (SAI) 1 599 m² 147 m² 2017/06/28
RUE d Alencourt Particuliers sans autre indication (SAI) 1 236 m² 278 m² 2017/03/10
RUE de la 5eme DB Particuliers sans autre indication (SAI) 796 m² 105 m² 2017/02/04
IMP des hetres - lot n 9 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 039 m² 89 m² 2017/01/12
3 RUE des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 472 m² 230 m² 2017/01/11
IMP DES HETRES Particuliers sans autre indication (SAI) 887 m² 109 m² 2016/10/07
54 RUE de la 5eme DB CDDH SCI ou autres supports de programmes de construction 1 465 m² 530 m² 2016/10/05
RUE de Villersexel RESIDENCES SENIORS D'ARCEY Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 37 204 m² 2 349 m² 2016/09/09
IMP des Hetres Particuliers sans autre indication (SAI) 991 m² 167 m² 2016/05/10
RUE de Villersexel RESIDENCES SENIORS D'ARCEY Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 1 679 m² 2016/04/17
RUE de Villersexel RESIDENCES SENIORS D'ARCEY Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 36 515 m² 685 m² 2016/01/20
17 RUE Combarand Particuliers sans autre indication (SAI) 1 837 m² 456 m² 2015/12/29
IMP des Hetres Particuliers sans autre indication (SAI) 2 202 m² 296 m² 2015/10/29
4 IMP DES HETRES Particuliers sans autre indication (SAI) 815 m² 130 m² 2015/10/15
RUE des Chenevieres Particuliers sans autre indication (SAI) 797 m² 145 m² 2015/08/19
7 RUE DE MONTBELIARD Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 114 m² 2015/06/09
LOTIST VOIE AUX VACHES LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 843 m² 114 m² 2015/06/08
10 IMP DES HETRES Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 116 m² 2015/06/04
Lot n 8 Particuliers sans autre indication (SAI) 822 m² 129 m² 2015/03/23
1 - Lieu-dit LE BLANCHOT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 744 m² 108 m² 2015/01/19
56 RUE DE LA 5e DB Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 220 m² 2015/01/16
1 - Lieu-dit VOIES AUX VACHES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 125 m² 2014/11/13
Lotissement Voie aux Vach Particuliers sans autre indication (SAI) 910 m² 132 m² 2014/11/12
LOT VOIE AUX VACHES Particuliers sans autre indication (SAI) 855 m² 128 m² 2014/05/13
1 - Lieu-dit SOUS LES HETRES Particuliers sans autre indication (SAI) 21 870 m² 103 m² 2014/04/24
16 RUE de la Neuvelle Particuliers sans autre indication (SAI) 820 m² 0 m² 2013/07/20
RUE des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 837 m² 107 m² 2013/04/19
RUE des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 863 m² 124 m² 2013/04/14
46 RTE de Montbeliard Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 147 m² 2013/01/29
46 RTE de MONTBELIARD Particuliers sans autre indication (SAI) 1 198 m² 147 m² 2013/01/29

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arcey (25750)

Très petite commune Arcey (25750) compte 1 484 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 119,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 347 à 490 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 1 pour des locaux. C’est une hausse de 25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes