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Commune Arc-sur-Tille (21021) - 173 autorisations d'urbanisme

PC logements à Arc-sur-Tille (21560)

Ce tableau recense 123 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
52 Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 106 m² 2025/08/11
6 Allee du Clos Maurice Particuliers sans autre indication (SAI) 551 m² 91 m² 2025/07/29
12 allee du Clos Maurice Particuliers sans autre indication (SAI) 560 m² 149 m² 2025/05/28
14 rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 351 m² 40 m² 2025/05/09
7 Meix du Moulin Lajus Particuliers sans autre indication (SAI) 966 m² 149 m² 2025/04/03
Rue Jean-baptiste Legros Particuliers sans autre indication (SAI) 664 m² 149 m² 2024/12/05
Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 400 m² 109 m² 2024/09/17
lotissement ""le Clos Mauri Particuliers sans autre indication (SAI) 3 535 m² 144 m² 2024/04/11
lotissement ""le Clos Mauri Particuliers sans autre indication (SAI) 3 535 m² 140 m² 2024/03/28
Les Jardins de la Tille"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 409 m² 139 m² 2023/12/18
Lotissement ""Les Jardins d Particuliers sans autre indication (SAI) 411 m² 139 m² 2023/09/18
49 rue de la Cras Particuliers sans autre indication (SAI) 329 m² 0 m² 2023/09/15
Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 400 m² 105 m² 2023/09/04
ALLEE DES PLATANES BA IMMO Promoteurs (SAI) 284 m² 115 m² 2023/09/04
Lotissement ""Les Jardins d Particuliers sans autre indication (SAI) 436 m² 140 m² 2023/08/10
47 E rue de la Cras Particuliers sans autre indication (SAI) 500 m² 136 m² 2023/08/03
47 a Rue de la cras Particuliers sans autre indication (SAI) 869 m² 247 m² 2023/07/25
rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 400 m² 97 m² 2023/07/12
49 rue de la Cras Particuliers sans autre indication (SAI) 4 534 m² 130 m² 2023/07/12
49 rue de la Cras Particuliers sans autre indication (SAI) 453 m² 96 m² 2023/07/12
rue de la Cras Particuliers sans autre indication (SAI) 4 534 m² 132 m² 2023/07/04
13 rue du docteur Tarnier FDH 1 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 3 082 m² 811 m² 2023/06/15
50 rue du Moulin Lajus Particuliers sans autre indication (SAI) 603 m² 135 m² 2023/02/08
4 bis rue du Champ de Foire Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m² 0 m² 2022/11/16
rue du Pourcher Particuliers sans autre indication (SAI) 1 370 m² 273 m² 2022/11/04
39 route Nationale SAS O 39 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 798 m² 168 m² 2022/07/13
allee des Platanes Particuliers sans autre indication (SAI) 264 m² 115 m² 2022/06/14
39 route Nationale SAS O 39 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 697 m² 148 m² 2022/05/23
rue du Pourcher Particuliers sans autre indication (SAI) 462 m² 171 m² 2022/03/21
rue du Pourcher Particuliers sans autre indication (SAI) 349 m² 147 m² 2022/03/21
rue du Pourcher Particuliers sans autre indication (SAI) 350 m² 147 m² 2022/02/17
3 avenue des Platanes Particuliers sans autre indication (SAI) 283 m² 105 m² 2022/02/10
allee de la Guillotiere Particuliers sans autre indication (SAI) 664 m² 195 m² 2022/02/10
rue du Pourcher Particuliers sans autre indication (SAI) 350 m² 147 m² 2022/01/22
24 rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 722 m² 166 m² 2021/04/21
6 rue des Vannees SCI de particuliers 754 m² 113 m² 2021/03/29
2 rue des Vannees SCI PBM SCI de particuliers 770 m² 248 m² 2021/03/02
4 rue des Vannees SCI PBM SCI de particuliers 755 m² 248 m² 2021/03/02
22 rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 397 m² 0 m² 2021/03/02
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 1 277 m² 2021/01/08
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs reconnus comme tels 0 m² 1 366 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs reconnus comme tels 0 m² 1 394 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 1 552 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 729 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 535 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 317 m² 2020/12/21
La Corvee au Mangey EUROPEAN HOMES 201 Promoteurs (SAI) 0 m² 431 m² 2020/12/21
6 Rue du Champ de Foire Particuliers sans autre indication (SAI) 622 m² 90 m² 2020/11/19
Rue Jean Baptiste Legros Particuliers sans autre indication (SAI) 4 775 m² 175 m² 2020/10/27
Rue Jean Baptiste Legros Particuliers sans autre indication (SAI) 4 775 m² 171 m² 2020/10/27
46-48 route Nationale LE DOMAINE DU P'ARC SCI ou autres supports de programmes de construction 48 485 m² 814 m² 2020/09/01
45 Rue Professeur Garnier Particuliers sans autre indication (SAI) 779 m² 183 m² 2020/07/22
15 Rue Mathilde Joudrier Particuliers sans autre indication (SAI) 494 m² 134 m² 2020/07/09
61 Rue de Dijon Particuliers sans autre indication (SAI) 351 m² 142 m² 2020/06/05
rue du Vieux Sentier SCI de particuliers 1 721 m² 350 m² 2020/05/22
rue du Vieux Sentier Particuliers sans autre indication (SAI) 1 721 m² 330 m² 2020/04/17
78 Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 1 051 m² 159 m² 2019/07/10
86 B Route Nationale Particuliers sans autre indication (SAI) 172 m² 99 m² 2019/05/24
55 Rue de la Cras SCI de particuliers 1 264 m² 0 m² 2019/03/19
14 Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 149 m² 2018/12/21
14 Rue de Genlis Particuliers sans autre indication (SAI) 421 m² 98 m² 2018/12/21
30 Rue Jean-Baptiste Legros COMMUNE D'ARC-SUR-TILLE Communes, EPIC, syndicats de communes 16 864 m² 577 m² 2018/04/25
45 route Nationale Particuliers sans autre indication (SAI) 3 121 m² 620 m² 2018/04/25
9 Route Nationale WAZANI SCI de particuliers 435 m² 373 m² 2018/02/14
3 RUE DE LA CRAS Particuliers sans autre indication (SAI) 608 m² 93 m² 2018/02/05
22 rue de Genlis Promoteurs (SAI) 1 119 m² 0 m² 2018/01/20
12 RUE DE L AIGE CARABIN Particuliers sans autre indication (SAI) 354 m² 85 m² 2018/01/08
7D IMP DE LA ROULOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 141 m² 2017/07/03
16 B RUE DE LA ROULOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 410 m² 186 m² 2017/05/27
2 RUE DE LA TREILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 472 m² 50 m² 2017/05/15
10B RUE DE LA CRAS Particuliers sans autre indication (SAI) 742 m² 149 m² 2017/04/13
10 PL DU CHAMP DE FOIRE SCI OPALINA SCI ou autres supports de programmes de construction 512 m² 218 m² 2016/12/12
12 RUE DE LA VIGNE Particuliers sans autre indication (SAI) 497 m² 103 m² 2016/04/19
10 RUE MATHILDE JOUDRIER Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 303 m² 2016/04/19
1 RUE DU POURCHER Particuliers sans autre indication (SAI) 743 m² 139 m² 2016/02/19
20 RUE DU BIEF SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction 486 m² 79 m² 2015/09/30
LOT LE SAPHYR - LOT 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 451 m² 120 m² 2015/09/29
1 RTE DES VANNEES Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 153 m² 2015/09/17
LOT LE CLOS MANGEY NORD 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 497 m² 278 m² 2015/09/03
44 LOT LE CLOS MANGEY Particuliers sans autre indication (SAI) 498 m² 86 m² 2015/09/03
14 RUE DU BIEF Particuliers sans autre indication (SAI) 473 m² 110 m² 2015/07/29
19 RUE DE BRESSEY Particuliers sans autre indication (SAI) 365 m² 106 m² 2015/07/03
26 RUE DU BIEF Particuliers sans autre indication (SAI) 447 m² 116 m² 2015/06/14
26 RUE DES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 481 m² 118 m² 2015/04/21
5 RUE DE LA RIGOLE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 576 m² 0 m² 2015/04/13
20 RUE DES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 485 m² 202 m² 2015/04/07
9 RUE DU BIEF Particuliers sans autre indication (SAI) 559 m² 114 m² 2015/03/19
RUE MATHILDE JOUDRIER Particuliers sans autre indication (SAI) 524 m² 104 m² 2015/03/11
11 RUE DE BRESSEY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 169 m² 217 m² 2015/01/23
28 RTE DES VIGNES SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 204 m² 2014/11/23
7 RUE VANEES Particuliers sans autre indication (SAI) 451 m² 90 m² 2014/09/25
17 RUE DU BIEF Particuliers sans autre indication (SAI) 566 m² 99 m² 2014/08/29
11 B RUE DE BRESSEY Particuliers sans autre indication (SAI) 823 m² 146 m² 2014/06/30
11 RUE DES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 481 m² 149 m² 2014/06/27
2 RUE DE LA RIGOLE SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction 1 m² 192 m² 2014/06/26
18 RUE DU BIEF SCI BAILLOU SCI ou autres supports de programmes de construction 642 m² 278 m² 2014/06/23
9 RUE DES VANNEES Particuliers sans autre indication (SAI) 673 m² 124 m² 2014/05/21
3 RUE DES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 567 m² 115 m² 2014/05/14
5 RUE DES VIGNES Particuliers sans autre indication (SAI) 451 m² 158 m² 2014/05/13
1 RUE DU BIEF Particuliers sans autre indication (SAI) 559 m² 131 m² 2014/05/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arc-sur-Tille (21560)

Ce tableau recense 41 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arc-sur-Tille (21560)

Ce tableau recense 9 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arc-sur-Tille (21560)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-sur-Tille (21560)

Petite commune Arc-sur-Tille (21560) compte 2 600 habitants sur 23,0 km², soit une densité de 114,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 9 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements, 3 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une hausse de 28,6 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Arc-sur-Tille illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes