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Autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Montenot (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Arc-sous-Montenot. Au total, 15 autorisations sont recensées.

PC logements 4 PC locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 3

Permis de construire - Logements à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 4 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 4 sur 4.

Permis de construire - Locaux à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
2B RUE du Geret 674 m² 70 m² 2022/05/27
18 rue Anatole Maillard GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS BOUDRAN 12 050 m² 1 402 m² 2018/04/16
11 RUE de l Eglise COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 675 m² 531 m² 2016/12/28
22 RUE de Villeneuve 0 m² 532 m² 2016/03/19
RUE Les Marinieres 1 099 m² 170 m² 2015/07/13
RUE DE SALINS SARL ETS SALVI 1 057 m² 370 m² 2014/02/24
LD Clos Boudran 1 000 m² 872 m² 2013/04/11

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 3 sur 3.

À propos de Arc-sous-Montenot (25270)

Très petite commune Arc-sous-Montenot (25270) compte 225 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 613 à 727 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes