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Autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Montenot (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Arc-sous-Montenot. Au total, 15 autorisations sont recensées.

PC logements 4 PC locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 3

Permis de construire - Logements à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 4 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
LOT La Combe a l Ours Lot n Particuliers sans autre indication (SAI) 1 417 m² 166 m² 2020/03/11
3 rue de l Eglise SCI NBL SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 841 m² 2017/12/08
11 RUE de l Eglise COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT Communes, EPIC, syndicats de communes 675 m² 531 m² 2016/12/28
RUE de Geret Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 95 m² 2016/06/20

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 4 sur 4.

Permis de construire - Locaux à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270) de 1 à 3 sur 3.

À propos de Arc-sous-Montenot (25270)

Très petite commune Arc-sous-Montenot (25270) compte 225 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 613 à 727 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes