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15 autorisations d’urbanisme à Arc-sous-Montenot (25270), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Arc-sous-Montenot (25270) compte 15 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 4 permis de construire de logements , 7 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 4 PC locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Arc-sous-Montenot (25270)

Consultez ci-dessous les 4 dernières permis de construire de logements délivrés à Arc-sous-Montenot (25270). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 4 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lot la Combe A L Ours Lot N Particuliers sans autre indication (SAI) 166 m2 1 417 m2 2020-03-11
3 Rue de L Eglise SCI NBL SCI ou autres supports de programmes de construction 841 m2 0 m2 2017-12-08
11 Rue de L Eglise COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT Communes, EPIC, syndicats de communes 531 m2 675 m2 2016-12-28
Rue de Geret Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 0 m2 2016-06-20
🏠 Voir tous les PC de logements à Arc-sous-Montenot (25270) - 4 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Arc-sous-Montenot (25270)

Liste des 7 dernières permis de construire de locaux à Arc-sous-Montenot (25270) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 7 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Geret 70 m2 674 m2 2022-05-27
18 Rue Anatole Maillard GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CLOS BOUDRAN 1 402 m2 12 050 m2 2018-04-16
11 Rue de L Eglise COMMUNE D'ARC SOUS MONTENOT 337 m2 675 m2 2016-12-28
22 Rue de Villeneuve 532 m2 0 m2 2016-03-19
Rue les Marinieres 170 m2 1 099 m2 2015-07-13
Rue de Salins SARL ETS SALVI 370 m2 1 057 m2 2014-02-24
Ld Clos Boudran 872 m2 1 000 m2 2013-04-11
🏢 Voir tous les PC de locaux à Arc-sous-Montenot (25270) - 7 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
8 Rue de Villeneuve 0 m2 2020-02-07
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Arc-sous-Montenot (25270) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Arc-sous-Montenot (25270). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
1 Rue de Villeneuve 0 m2 2023-07-05
Village Ouest 0 m2 2023-06-03
1 Rue de Villeneuve 0 m2 2023-04-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Arc-sous-Montenot (25270) - 3 autorisations au total 💥

À Arc-sous-Montenot, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Arc-sous-Montenot (25270)

Très petite commune Arc-sous-Montenot (25270) compte 225 habitants sur 11,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 613 à 727 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes