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Commune Arc-sous-Cicon (25025) - 86 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 51 PC - Locaux 26 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 4

PC logements à Arc-sous-Cicon (25520)

Ce tableau recense 51 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arc-sous-Cicon (25520)

Ce tableau recense 26 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
15 les Creux du Pont 0 m² 483 m² 2025/07/25
5 - Lieu-dit SOUS VILLE GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT 17 893 m² 3 932 m² 2025/03/22
3 Les Creux du Pont EUROPELLETS 10 287 m² 962 m² 2023/11/03
RTE Departementale 41 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTBENOIT 8 468 m² 258 m² 2023/10/27
Montigny 455 024 m² 3 231 m² 2023/05/05
1 - Lieu-dit les bouts de Nods 56 306 m² 188 m² 2023/02/21
1 RUE de la Montagne GAEC DE LA GRANGE BRULEE 94 763 m² 755 m² 2022/09/05
3 des Creux du Pont ALLIANCE PELLETS 0 m² 957 m² 2022/03/01
3 RUE des Creux du Pont EUROPELLETS 7 433 m² 36 m² 2022/02/04
2 Grande rue COMMUNE D'ARC SOUS CICON 10 853 m² 604 m² 2021/12/20
31 Grande Rue SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON 4 177 m² 461 m² 2021/11/08
11 RUE du Cret Moniot GAEC DE LA VOIE LACTEE 1 853 m² 2 842 m² 2021/06/11
8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTBENOIT 21 043 m² 1 261 m² 2021/06/01
5 PL de la Mairie COMMUNE D'ARC SOUS CICON 1 842 m² 933 m² 2021/05/03
1 - Lieu-dit A Montigny GAEC DE MONTIGNY BOBILLIER 199 436 m² 2 305 m² 2021/01/11
26 RUE des Combes 27 317 m² 480 m² 2020/07/30
5 - Lieu-dit les Cordiers GAEC DES CORDIERS 0 m² 5 773 m² 2020/07/09
31 Grande rue SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON 0 m² 449 m² 2019/05/14
LD Les Creux du Pont COMMUNE D'ARC SOUS CICON 21 043 m² 15 m² 2018/09/05
RTE de Gilley 74 049 m² 177 m² 2018/02/19
11 les creux du pont JCVP 1 991 m² 294 m² 2017/08/04
Les Granges Catet GAEC DE LA GRANGE FAURE 28 777 m² 4 673 m² 2017/07/03
LD Aux Leichieres 152 613 m² 472 m² 2017/06/29
CHEM d exploitation 66 000 m² 1 634 m² 2017/04/11
LD Sous Villes GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT 71 506 m² 3 425 m² 2014/02/21
LD Champs du Puy 24 730 m² 1 015 m² 2013/05/07

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arc-sous-Cicon (25520)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arc-sous-Cicon (25520)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-sous-Cicon (25520)

Très petite commune Arc-sous-Cicon (25520) compte 735 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 776 à 1 142 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes