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87 autorisations d’urbanisme à Arc-sous-Cicon (25520), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Arc-sous-Cicon (25520) compte 87 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 52 permis de construire de logements , 26 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 5 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 52 PC locaux 26 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Arc-sous-Cicon (25520)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Arc-sous-Cicon (25520). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 52 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1 Rue des Etaules Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 0 m2 2025-10-10
12 Rue du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 0 m2 2025-06-30
3 Rue du Petit Chateau D Eau Promoteurs (SAI) 290 m2 330 m2 2025-04-18
Rue des Etaules Particuliers sans autre indication (SAI) 344 m2 1 451 m2 2024-12-13
3 Rue des Etaules Promoteurs (SAI) 652 m2 1 801 m2 2024-12-13
3 Rue du Petit Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 325 m2 1 630 m2 2024-09-06
2 Rue du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 965 m2 2024-09-06
40 Grande Rue CUENOT FRERES SCI ou autres supports de programmes de construction 617 m2 918 m2 2024-03-25
15 Rue des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 188 m2 2 076 m2 2023-06-15
Rue des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 850 m2 2023-02-21
16 Rue de la Vie Grimaud Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 945 m2 2022-08-02
2 Rue de la Louere Particuliers sans autre indication (SAI) 1 027 m2 2 421 m2 2022-01-14
13 Rue des Cordiers Particuliers sans autre indication (SAI) 533 m2 1 893 m2 2021-11-29
Rue du Cret Monniot Particuliers sans autre indication (SAI) 253 m2 700 m2 2021-07-17
3 Rue de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 80 m2 2 320 m2 2021-06-25
Rue du Cret Monniot Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 1 144 m2 2021-06-25
A L Epinette Particuliers sans autre indication (SAI) 140 m2 41 140 m2 2021-04-03
22 Rue Grande Rue ARC Non déterminé 790 m2 1 443 m2 2020-10-17
Rue de la Citadelle Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 2 395 m2 2020-10-16
13 Rue des Freres Vuillemin Particuliers sans autre indication (SAI) 264 m2 1 522 m2 2020-10-06
🏠 Voir tous les PC de logements à Arc-sous-Cicon (25520) - 52 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Arc-sous-Cicon (25520)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Arc-sous-Cicon (25520) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 26 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
15 les Creux du Pont 483 m2 0 m2 2025-07-25
Sous Ville GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT 3 932 m2 17 893 m2 2025-03-22
3 les Creux du Pont EUROPELLETS 962 m2 10 287 m2 2023-11-03
Rte Departementale 41 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTBENOIT 258 m2 8 468 m2 2023-10-27
Montigny 3 231 m2 455 024 m2 2023-05-05
Les Bouts de Nods 188 m2 56 306 m2 2023-02-21
1 Rue de la Montagne GAEC DE LA GRANGE BRULEE 755 m2 94 763 m2 2022-09-05
3 des Creux du Pont ALLIANCE PELLETS 957 m2 0 m2 2022-03-01
3 Rue des Creux du Pont EUROPELLETS 36 m2 7 433 m2 2022-02-04
2 Grande Rue COMMUNE D'ARC SOUS CICON 604 m2 10 853 m2 2021-12-20
31 Grande Rue SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON 461 m2 4 177 m2 2021-11-08
11 Rue du Cret Moniot GAEC DE LA VOIE LACTEE 2 842 m2 1 853 m2 2021-06-11
8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTBENOIT 1 261 m2 21 043 m2 2021-06-01
5 Pl de la Mairie COMMUNE D'ARC SOUS CICON 933 m2 1 842 m2 2021-05-03
A Montigny GAEC DE MONTIGNY BOBILLIER 2 305 m2 199 436 m2 2021-01-11
26 Rue des Combes 480 m2 27 317 m2 2020-07-30
Les Cordiers GAEC DES CORDIERS 5 773 m2 0 m2 2020-07-09
31 Grande Rue SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON 449 m2 0 m2 2019-05-14
Ld les Creux du Pont COMMUNE D'ARC SOUS CICON 15 m2 21 043 m2 2018-09-05
Rte de Gilley 177 m2 74 049 m2 2018-02-19
🏢 Voir tous les PC de locaux à Arc-sous-Cicon (25520) - 26 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Arc-sous-Cicon (25520)

Aperçu des 5 dernières permis d'aménager à Arc-sous-Cicon (25520). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 5 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue des Combes ELEMENTERRE 0 m2 2024-05-31
Rue des Etaules RMJ IMMO 0 m2 2024-05-07
Rue des Etaules RMJ IMMO 0 m2 2024-05-07
4 Rue du Cret Moniot 0 m2 2020-06-27
Rue du Moulin de la Tuilerie 0 m2 2015-07-30
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Arc-sous-Cicon (25520) - 5 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Arc-sous-Cicon (25520)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Arc-sous-Cicon (25520). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
4 Pl de la Mairie 0 m2 2023-04-20
3 Rue des Combes 0 m2 2021-02-01
2 Rue du Cret Monniot 0 m2 2020-12-27
2 Rue du Cret Monniot 0 m2 2020-05-10
💥 Voir tous les Permis de démolir à Arc-sous-Cicon (25520) - 4 autorisations au total 💥

À Arc-sous-Cicon, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Arc-sous-Cicon (25520)

Très petite commune Arc-sous-Cicon (25520) compte 735 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 776 à 1 142 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -37,5 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes