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Commune Arc-sous-Cicon (25025) - 86 autorisations d'urbanisme

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
12 RUE du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 93 m² 2025/06/30
3 RUE du Petit Chateau d Eau Promoteurs (SAI) 330 m² 0 m² 2025/04/18
1ter RUE des Etaules Particuliers sans autre indication (SAI) 1 451 m² 344 m² 2024/12/13
3 RUE des etaules RMJ IMMO Promoteurs (SAI) 1 801 m² 652 m² 2024/12/13
3 RUE du petit chateau d eau Particuliers sans autre indication (SAI) 1 630 m² 0 m² 2024/09/06
2 RUE du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 965 m² 113 m² 2024/09/06
40 Grande Rue CUENOT FRERES SCI ou autres supports de programmes de construction 918 m² 0 m² 2024/03/25
15 RUE des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 2 076 m² 0 m² 2023/06/15
1bis RUE des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 850 m² 149 m² 2023/02/21
16 RUE de la Vie Grimaud Particuliers sans autre indication (SAI) 945 m² 140 m² 2022/08/02
2 RUE de la Louere Particuliers sans autre indication (SAI) 2 421 m² 1 027 m² 2022/01/14
13 RUE des Cordiers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 893 m² 533 m² 2021/11/29
2bis RUE du Cret Monniot Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 253 m² 2021/07/17
3 RUE de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 2 320 m² 80 m² 2021/06/25
RUE du Cret Monniot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 144 m² 146 m² 2021/06/25
5 - Lieu-dit A l Epinette Particuliers sans autre indication (SAI) 41 140 m² 140 m² 2021/04/03
22 RUE Grande rue ARC Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 443 m² 0 m² 2020/10/17
2bis Rue de la Citadelle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 395 m² 146 m² 2020/10/16
13 Rue des Freres Vuillemin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 522 m² 264 m² 2020/10/06
19 RUE de la Vie de Grimaud Particuliers sans autre indication (SAI) 1 220 m² 0 m² 2020/05/15
rue de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 139 m² 2020/01/24
Rue de la Tuilerie Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 124 m² 2020/01/21
60 Grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 328 m² 130 m² 2019/05/03
1 RUE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 783 m² 140 m² 2018/09/11
3 RUE DU CRET Particuliers sans autre indication (SAI) 1 417 m² 187 m² 2018/07/26
18 RUE DES COMBES Particuliers sans autre indication (SAI) 799 m² 141 m² 2018/07/17
LD En Essarte Particuliers sans autre indication (SAI) 5 880 m² 0 m² 2018/07/17
RUE des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 763 m² 126 m² 2018/07/05
21B RUE des Combes Particuliers sans autre indication (SAI) 2 084 m² 137 m² 2018/03/01
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 476 m² 125 m² 2017/08/24
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 657 m² 113 m² 2017/06/22
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 453 m² 106 m² 2017/05/30
10 RUE de la Louere Particuliers sans autre indication (SAI) 2 000 m² 141 m² 2017/04/27
5 RUE du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 1 637 m² 101 m² 2017/04/10
LD Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 622 m² 78 m² 2017/02/27
RUE du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 648 m² 132 m² 2017/02/14
lot 1 LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 608 m² 97 m² 2016/12/03
RUE DU CRET Particuliers sans autre indication (SAI) 750 m² 84 m² 2016/09/15
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 990 m² 148 m² 2016/08/22
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 608 m² 97 m² 2016/07/31
LOTISSEMENT SUR FONTAINE L Particuliers sans autre indication (SAI) 786 m² 131 m² 2016/07/26
LD Sur la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 958 m² 173 m² 2016/07/19
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 948 m² 228 m² 2016/07/18
lotissement sur FONTAINE L Particuliers sans autre indication (SAI) 967 m² 142 m² 2016/07/07
LOTISSEMENT SUR FONTAINE L Particuliers sans autre indication (SAI) 903 m² 101 m² 2016/07/04
LOT Sur Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 130 m² 2016/07/04
LOT Sur la Fontaine Particuliers sans autre indication (SAI) 643 m² 116 m² 2016/07/04
2 RUE le Plaimbois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 200 m² 114 m² 2016/01/25
4 RUE du Cret Monniot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 790 m² 158 m² 2015/05/12
4bis RUE de l Ecole Particuliers sans autre indication (SAI) 703 m² 95 m² 2014/04/18
6 RUE Combrai Particuliers sans autre indication (SAI) 16 600 m² 22 m² 2013/09/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-sous-Cicon (25520)

Très petite commune Arc-sous-Cicon (25520) compte 735 habitants sur 29,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 776 à 1 142 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes