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Commune Arc-et-Senans (25021) - 95 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 68 PC - Locaux 24 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 68 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 24 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
29 rue du canton d'aval SCI LEBLANC FRERES 2 981 m² 752 m² 2022/02/16
22 rue de DOLE EARL DU CHAMP GERBEY 40 415 m² 768 m² 2021/08/18
1 rue des SAUNIERS COMMUNE D'ARC ET SENANS 1 887 m² 545 m² 2020/12/16
10 Ae de la saline PIERRE ARBEL 7 161 m² 1 441 m² 2020/06/16
3 rue des SAUNIERS COMMUNE D'ARC ET SENANS 1 897 m² 506 m² 2020/03/04
1 rue des FORGES 1 000 m² 49 m² 2020/01/28
Rue de la pépinière SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 1 175 m² 30 m² 2019/08/01
GARE SNCF SNCF RESEAU 25 273 m² 180 m² 2019/06/14
22 grande rue SCI ARTV 875 m² 152 m² 2018/11/28
1 rue des SAUNIERS BICHON-CORDIER 218 m² 163 m² 2018/06/12
11 rue de Dole 0 m² 471 m² 2018/04/20
2b rue des topes 36 m² 36 m² 2017/03/17
Grande Rue COMMUNE D'ARC ET SENANS 6 069 m² 1 716 m² 2016/09/13
4 RUE du centre Bourg ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 227 m² 1 198 m² 2016/08/30
4 rue du Centre Bourg ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 0 m² 1 288 m² 2016/04/12
RD 17E Avenue de la Sali COMMUNE D'ARC ET SENANS 3 080 m² 52 m² 2015/07/13
2 RUE DU DEFFOIS 3 300 m² 57 m² 2015/04/29
9 rue de Besancon 2 954 m² 30 m² 2014/01/10
Avenue des Salines SCI BONDENET PERE ET FILS 1 660 m² 107 m² 2013/12/12
28 Grande Rue COMMUNE D'ARC ET SENANS 17 515 m² 9 m² 2013/12/09
rue de la Levee 3 950 m² 8 m² 2013/09/12
RUE de la Levee SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE CONSTRUCTION ET ENTRETIEN BATIMENTS MARPA 8 117 m² 1 405 m² 2013/07/26
4 RTE de Rans ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 5 591 m² 1 217 m² 2013/07/08
28 Grande Rue COMMUNE D'ARC ET SENANS 0 m² 1 230 m² 2013/05/06

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-et-Senans (25610)

Très petite commune Arc-et-Senans (25610) compte 1 619 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 109,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 226 à 292 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Arc-et-Senanais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes