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Commune Arc-et-Senans (25021) - 95 autorisations d'urbanisme

PC logements à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 68 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
17 rue de la Fromagerie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 260 m² 69 m² 2024/10/09
2 rue de la Fromagerie Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 715 m² 360 m² 2024/07/09
10 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 771 m² 93 m² 2024/02/15
49 A rue des TOPES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 061 m² 438 m² 2023/07/31
22 rue des Graduations Particuliers sans autre indication (SAI) 821 m² 63 m² 2023/01/17
5 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 801 m² 82 m² 2022/07/26
14 rue des GRADUATIONS Particuliers sans autre indication (SAI) 804 m² 109 m² 2021/12/23
6 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 697 m² 87 m² 2021/10/26
73 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 732 m² 80 m² 2021/08/04
4 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 768 m² 81 m² 2021/07/26
16 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 138 m² 2021/07/07
28 rue de la Levée Particuliers sans autre indication (SAI) 855 m² 101 m² 2021/06/21
3A rue des TOPES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 026 m² 189 m² 2021/05/21
grand rue de la grand vye Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 125 m² 2021/05/20
rue des tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 1 778 m² 143 m² 2021/01/06
25 Rue de l'Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 186 m² 2021/01/06
rte de rans Particuliers sans autre indication (SAI) 530 m² 46 m² 2020/12/18
1 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 788 m² 168 m² 2020/12/10
l25 rue de la grand vye Particuliers sans autre indication (SAI) 904 m² 120 m² 2020/10/07
grand rue du Deffois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 600 m² 188 m² 2020/07/29
grand rue des tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 885 m² 93 m² 2020/01/06
rue du Deffois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 365 m² 93 m² 2019/11/27
1 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 846 m² 125 m² 2019/10/25
1 rue des tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 320 m² 125 m² 2019/09/04
grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 963 m² 118 m² 2019/08/14
12 rue de Besançon Particuliers sans autre indication (SAI) 1 260 m² 274 m² 2019/08/07
grand rue de la perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 440 m² 113 m² 2019/08/01
22 rue des FORGES Particuliers sans autre indication (SAI) 2 787 m² 134 m² 2019/07/11
lot06 Lotissement L'Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 85 m² 2019/05/22
grand rue grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 803 m² 118 m² 2019/04/03
grand rue grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 799 m² 136 m² 2019/04/01
3 rue rue grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 125 m² 2019/03/26
7 rue de L'ISLE Particuliers sans autre indication (SAI) 954 m² 106 m² 2019/02/13
3 rue rue de la grand vye Particuliers sans autre indication (SAI) 904 m² 92 m² 2018/12/11
30 route de RANS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 431 m² 186 m² 2018/07/23
17 rue de la fromagerie Particuliers sans autre indication (SAI) 985 m² 124 m² 2018/06/28
24 rue de la levée Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 93 m² 2018/04/19
5 rue canton d'aval Particuliers sans autre indication (SAI) 886 m² 83 m² 2018/03/13
30 rue des topes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 275 m² 122 m² 2017/10/11
rue des Topes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 065 m² 85 m² 2017/08/04
rue de la levée Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 177 m² 2017/08/02
25 r de la grand vye Particuliers sans autre indication (SAI) 943 m² 182 m² 2017/06/20
rue des topes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 078 m² 99 m² 2017/05/02
lot 4 lotissement A la Levee Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 90 m² 2017/01/07
Moulin Toussaint Particuliers sans autre indication (SAI) 1 540 m² 163 m² 2017/01/06
Lotissement La Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 126 m² 2016/12/03
rue de la Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 916 m² 124 m² 2016/11/14
rue des Forges Particuliers sans autre indication (SAI) 877 m² 114 m² 2016/04/12
1 Impas de l Aiguille Particuliers sans autre indication (SAI) 2 288 m² 178 m² 2016/02/24
Rue de la Burgonde Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 100 m² 2015/09/26
lotissement La Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 928 m² 168 m² 2015/07/12
1 - Lieu-dit A la Levee Particuliers sans autre indication (SAI) 827 m² 109 m² 2015/06/20
1 - Lieu-dit A la Levee Particuliers sans autre indication (SAI) 820 m² 86 m² 2015/06/19
Rue des Topes Particuliers sans autre indication (SAI) 6 459 m² 202 m² 2015/04/11
Rue de la Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 105 m² 2015/01/12
Rue de la Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 1 783 m² 168 m² 2014/12/24
29 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 3 623 m² 219 m² 2014/11/27
RUE A LA LEVEE Particuliers sans autre indication (SAI) 811 m² 108 m² 2014/06/20
10 RUE des Gabelous Particuliers sans autre indication (SAI) 1 283 m² 252 m² 2014/06/19
LOT LE GABELOUS Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 43 m² 2014/06/11
Lotissement La Grande Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 794 m² 90 m² 2014/05/28
A LA LEVEE Particuliers sans autre indication (SAI) 906 m² 80 m² 2014/05/17
12-14 Rue de l Esperance Bailleurs sociaux SAI 17 680 m² 170 m² 2014/05/16
9 rue de Besancon Particuliers sans autre indication (SAI) 2 954 m² 30 m² 2014/01/10
lotis les Gabelous Particuliers sans autre indication (SAI) 959 m² 110 m² 2014/01/09
7 RUE des topes Particuliers sans autre indication (SAI) 1 480 m² 80 m² 2013/10/30
IMP des Chanoines Particuliers sans autre indication (SAI) 952 m² 0 m² 2013/05/05
RUE des Graduations Particuliers sans autre indication (SAI) 800 m² 99 m² 2013/03/18

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 24 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-et-Senans (25610)

Très petite commune Arc-et-Senans (25610) compte 1 619 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 109,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 226 à 292 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Arc-et-Senanais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes