← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

96 autorisations d’urbanisme à Arc-et-Senans (25610), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Arc-et-Senans (25610) compte 96 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 68 permis de construire de logements , 25 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 68 PC locaux 25 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Arc-et-Senans (25610)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Arc-et-Senans (25610). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 68 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
17 Rue de la Fromagerie Particuliers sans autre indication (SAI) 69 m2 1 260 m2 2024-10-09
2 Rue de la Fromagerie Non déterminé 360 m2 715 m2 2024-07-09
10 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 771 m2 2024-02-15
Rue des Topes Particuliers sans autre indication (SAI) 438 m2 4 061 m2 2023-07-31
22 Rue des Graduations Particuliers sans autre indication (SAI) 63 m2 821 m2 2023-01-17
5 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 801 m2 2022-07-26
14 Rue des Graduations Particuliers sans autre indication (SAI) 109 m2 804 m2 2021-12-23
6 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 697 m2 2021-10-26
73 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 80 m2 732 m2 2021-08-04
4 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 768 m2 2021-07-26
16 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 827 m2 2021-07-07
28 Rue de la Levee Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 855 m2 2021-06-21
Rue des Topes Particuliers sans autre indication (SAI) 189 m2 1 026 m2 2021-05-21
Rue de la Grand Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 880 m2 2021-05-20
Rue des Tuileries Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 1 778 m2 2021-01-06
25 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 186 m2 827 m2 2021-01-06
Rte de Rans Particuliers sans autre indication (SAI) 46 m2 530 m2 2020-12-18
1 Rue de l’Isle Particuliers sans autre indication (SAI) 168 m2 788 m2 2020-12-10
Rue de la Grand Vye Particuliers sans autre indication (SAI) 120 m2 904 m2 2020-10-07
Rue du Deffois Particuliers sans autre indication (SAI) 188 m2 1 600 m2 2020-07-29
🏠 Voir tous les PC de logements à Arc-et-Senans (25610) - 68 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Arc-et-Senans (25610)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Arc-et-Senans (25610) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 25 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
10 Avenue de la Saline LA BUISSONNIERE 385 m2 1 098 m2 2025-07-28
29 Rue du Canton d’Aval SCI LEBLANC FRERES 752 m2 2 981 m2 2022-02-16
22 Rue de Dole EARL DU CHAMP GERBEY 768 m2 40 415 m2 2021-08-18
1 Rue des Sauniers COMMUNE D'ARC ET SENANS 545 m2 1 887 m2 2020-12-16
10 Ae de la Saline PIERRE ARBEL 1 441 m2 7 161 m2 2020-06-16
3 Rue des Sauniers COMMUNE D'ARC ET SENANS 506 m2 1 897 m2 2020-03-04
1 Rue des Forges 49 m2 1 000 m2 2020-01-28
Rue de la Pepiniere SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 30 m2 1 175 m2 2019-08-01
Gare Sncf SNCF RESEAU 180 m2 25 273 m2 2019-06-14
22 Grande Rue SCI ARTV 152 m2 875 m2 2018-11-28
1 Rue des Sauniers BICHON-CORDIER 163 m2 218 m2 2018-06-12
11 Rue de Dole 471 m2 0 m2 2018-04-20
Rue des Topes 36 m2 36 m2 2017-03-17
Grande Rue COMMUNE D'ARC ET SENANS 1 716 m2 6 069 m2 2016-09-13
4 Rue du Centre Bourg ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 1 198 m2 227 m2 2016-08-30
4 Rue du Centre Bourg ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS 1 288 m2 0 m2 2016-04-12
Rd 17e Avenue de la Sali COMMUNE D'ARC ET SENANS 52 m2 3 080 m2 2015-07-13
2 Rue du Deffois 57 m2 3 300 m2 2015-04-29
9 Rue de Besancon 30 m2 2 954 m2 2014-01-10
Avenue des Salines SCI BONDENET PERE ET FILS 107 m2 1 660 m2 2013-12-12
🏢 Voir tous les PC de locaux à Arc-et-Senans (25610) - 25 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
L Isle COMMUNE D'ARC ET SENANS 0 m2 2016-04-22
Rue de la Grande Vye DROUHAULT HABITAT 0 m2 2013-02-07
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Arc-et-Senans (25610)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Arc-et-Senans (25610). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
10 Av de la Saline 0 m2 2014-05-30
💥 Voir tous les Permis de démolir à Arc-et-Senans (25610) - 1 autorisations au total 💥

À Arc-et-Senans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Arc-et-Senans (25610)

Très petite commune Arc-et-Senans (25610) compte 1 619 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 109,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 226 à 292 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Arc-et-Senanais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes