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Commune Appenans (25019) - 12 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 6 PC - Locaux 6 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Appenans (25250)

Ce tableau recense 6 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Appenans (25250)

Ce tableau recense 6 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 Place de la Fontaine COMMUNE D'APPENANS 437 m² 110 m² 2024/12/20
9 RUE BASSE 0 m² 220 m² 2023/12/15
47 GRANDE RUE DEVANT LE N_ 47 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 0 m² 7 m² 2020/05/19
RUE de l ecluse DT RS/DI BUREAU ETUDES DE BESANCON 0 m² 269 m² 2018/06/14
RUE de l Ecluse DT RS/DI BUREAU ETUDES DE BESANCON 80 m² 274 m² 2017/11/24
Combe Tenard 2 412 m² 265 m² 2016/04/28

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Appenans (25250)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Appenans (25250)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Appenans (25250)

Très petite commune Appenans (25250) compte 384 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 94,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 284 à 400 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes